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Conseil Communal Consultatif

Composition du Conseil 

Liste des membres du conseil communal consultatif :

membres ccm.pdf 124,51 kB

Constitué de 69 personnes, toutes bénévoles, le Conseil communal consultatif est présidé par le Maire assisté par un Vice-président désigné par ses soins parmi les membres siégeant au sein de l’Assemblée.

Les 68 autres membres, extérieurs au Conseil municipal, se répartissent de la manière suivante :

  • 53 membres -appartenant à des organismes, des associations ou des institutions- désignés par le Conseil Municipal sur proposition du Maire et représentant les principaux acteurs de la vie niçoise.
  • 15 personnalités qualifiées désignées par le Maire par arrêté.

Les membres du Conseil communal consultatif sont nommés pour une durée de 6 ans correspondant à la durée du mandat municipal.

Une démocratie participative pour la ville de Nice mise en place par Christian Estrosi, depuis le 1er avril 2009.

Afin de développer l’attractivité de la ville de Nice et d’améliorer son positionnement en qualité de métropole reconnue au niveau européen, Christian Estrosi, Député des Alpes Maritimes, Maire de Nice et Président de Nice Côte d'Azur a créé un Conseil communal consultatif, dont l’installation s'est déroulée le mercredi 1er avril 2009.

En associant ainsi la population niçoise aux grands projets innovants, Christian Estrosi affirme sa volonté de favoriser la concertation sur des décisions importantes pour le développement et le devenir de la cité azuréenne.

Le Conseil Communal Consultatif, composé de personnalités représentant les milieux économiques, sociaux, culturels, sportifs, touristiques, politiques, syndicaux, etc., a pour mission d’aider les pouvoirs publics municipaux dans l’élaboration des grands projets innovants et de participer ainsi à l’amélioration de la vie quotidienne des niçois.

Constitué de 69 personnes nommées pour 6 ans, le Conseil Communal Consultatif est présidé par le Maire assisté d’un Vice-président désigné par ses soins parmi les membres siégeant au sein de l’Assemblée.

Le fonctionnement du Conseil Communal Consultatif est assuré par la présidence, un bureau, quatre commissions permanentes et une assemblée plénière. Les commissions permanentes étudient les questions qui leur sont soumises. Elles formulent des avis et propositions qui seront portés pour discussion ultérieure, et éventuellement adoption à l’Assemblée plénière.

Le fonctionnement du Conseil communal consultatif

Il est assuré au moyen des structures suivantes :

  • La Présidence,
  • Un Bureau,
  • 4 Commissions permanentes
  • Une Assemblée Plénière.

La Présidence

Comme indiqué précédemment, le Conseil communal consultatif est présidé par le Maire assisté d’un Vice-Président désigné par ses soins parmi les membres siégeant au sein de l’Assemblée.

Chargé d’assurer le bon fonctionnement du Conseil, il convoque les Assemblées Plénières ainsi que les réunions de Bureau. Il dirige les débats de l’Assemblée Plénière, en fait observer le règlement et assure la police des séances. Il proclame les résultats des votes. Il exerce les mêmes fonctions lors des réunions de Bureau.

En cas d’absence, le Président est suppléé dans ses fonctions par le Vice-Président du Bureau.

Le Bureau

Composé de six membres -le Président, le Vice-Président et les Présidents des quatre Commissions permanentes- le Bureau assiste le Président dans l’exercice de ses fonctions, notamment pour l’organisation des travaux et la préparation des séances.

Il fixe l’ordre du jour des réunions de l’Assemblée Plénière ; il répartit les travaux entre les Commissions.

Il joue un rôle de comité exécutif et de comité de suivi (communication semestrielle au Maire, suivi des avis, édition d’une lettre).

Enfin, il assure la communication entre le Conseil Communal Consultatif et des instances telles que les Comités de quartier ou le Conseil des enfants.

Les Commissions Permanentes

Le Conseil Communal Consultatif se répartit en quatre commissions permanentes, selon les thèmes suivants :

Commission 1 : sports – jeunesse – culture – identité niçoise,
Commission 2 : solidarité – santé – famille – handicap,
Commission 3 : développement durable – logement - déplacements,
Commission 4 : économie – sécurité – commerce – artisanat,

Chaque Commission comprend un Président élu en son sein pour la durée du mandat.

Les Commissions permanentes étudient les questions qui leur sont soumises par le Bureau du Conseil Communal Consultatif ; elles formulent sur ces questions des avis et propositions qui seront portés pour discussion ultérieure, et éventuellement adoption, à l’Assemblée Plénière.

Chaque Commission se réunit au moins une fois par trimestre.

L’Assemblée Plénière

L’Assemblée Plénière se réunit au moins deux fois par an. Ses séances sont publiques.

Elle ne peut débattre que des sujets portés à l’ordre du jour. Elle détient seule le droit d’émettre des avis ou de formuler des propositions officielles.

L’Assemblée Plénière peut auditionner des personnes extérieures au Conseil communal consultatif –élus, responsables administratifs de la commune, représentants de services et organismes publics divers- sur un dossier précis afin de pouvoir disposer de tout élément nécessaire à la formulation des avis.