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Conseil Communautaire

Principales délibérations à l’ordre du jour

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Parmi les sujets importants :

TRANSPORT

> 9.19 – Mise en place d’un ticket à 1€ sur le réseau Lignes d’Azur – Convention avec le Conseil général – Approbation de la reconduction pour l’année 2011.

URBANISME

> 9.2, 9.3, 9.4, 9.5 – Approbation du plan local d’urbanisme pour les communes de Cagnes-sur-Mer, La Trinité, Saint-Jeannet et Cap d’Ail.

POLITIQUE DE LA VILLE

> 15.2 – Rénovation urbaine de l’Ariane phase II – Convention partenariale – Approbation de la participation financière de Nice Côte d’Azur pour cette opération.

ENVIRONNEMENT

> 35.1 – Poursuite en 2012 de l’attribution d’une subvention pour les acquéreurs de deux roues électriques.

> 35.2 – Avenant à la délégation de service publique relative à la mise en place d’un service de véhicules électriques en auto partage

ACCESSIBILITE

> 9.20 – Approbation du schéma directeur d’accessibilité des transports collectifs urbains de Nice Côte d’Azur 2011-2015.

> 101.1 – Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics de Nice Côte d’Azur.

> 101.2 – Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Approbation du rapport annuel 2011.